Les Incoterms

Les incoterms sont des abréviations présentes sur les contrats dont l’objet est le transfert de responsabilités lors du transport. Ils ont été créés par la Chambre de Commerce et d’Industrie française dans le but de faciliter et de réguler les exportations du monde entier.

Ils définissent le transfert de responsabilités lors du transport de la marchandise. Cela influence donc le coût pour chaque partie et donc le prix de vente. Les modes de transport sont parfois pris en compte. Ils sont reconnus partout dans le monde et peuvent figurer sur n'importe quel contrat de vente à l'export.

Voici un schéma représentant les incoterms et leurs significations :

Source de l'image : https://www.cic.fr/fr/banques/entreprises/dossiers/memento-international/incoterms-2010.png

Chaque incoterm représente l'endroit où il y a transfert de responsabilité des marchandises de l'exportateur à l'importateur.

Les incoterms CiF et CiP représentent respectivement les incoterms CFR et CPT mais avec l'assurance de l'exportateur. C'est-à-dire qu'avec le CPT et le CFR, c'est l'assurance de l'importateur qui fonctionne et avec le CiF et le CiP c'est l'assurance de l'exportateur qui fonctionne. L'importateur paye quand même l'aasurance, cela intervient dans le cas où l'asurance de l'xportateur est plus intéressante que celle de l'importateur.

Les incoterms FAS, FoB, CiF, CFR et DAT sont les incoterms recommandés par la CCI (Chambre de Commerce et d'Industrie). Ils permettent de répartir équitablement les responsabilités entre exportateur et importateur.

Pour mieux connaître les incoterms, je vous propose de lire Incoterms 2010 et enjeux commerciaux internationaux de B. Descours et P. Di Felice.

Sylvain